Editeur du site
Le site pennarbread.com est édité par la SAS PAB GUIPAVAS représenté par Mme Audrey ROPERS
Siège social :
3 rue Amiral Troude
29490 GUIPAVAS
Numéro SIREN : 821292448
Forme juridique : SAS
Capital social : 20000 euros
Responsable de la publication :
Mme Laurence BRIAND
https://pennarbread.com/contact/
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société SAS OVH – https://www.ovh.com
2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
Développeur du site
Le site a été développé par l’agence SWELL, 19 Bis rue du Roselier 22190 PLERIN. www.agence-swell.fr
Données à caractère personnel
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur du site pennarbread.com dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Vous pouvez exercer ce droit, à tout moment, en nous écrivant aux adresses (postale ou e-mail) mentionnées ci-dessus.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Limitation de responsabilité
Le contenu du site est fourni « en l’état », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. pennarbread.com ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site.
En aucun cas pennarbread.com ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
pennarbread.com ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Médiateur de la consommation
DM2C – https://www.cm2c.net/
Loi applicable
Le site pennarbread.com est régi par la loi française.
